En réponse à :
Bulletin de l’association OZP, n° 7, décembre 1994
LE RESPONSABLE DE ZEP
SELON LA RÉGLEMENTATION
Dans le numéro 5 du bulletin de l’OZP, Alain Bourgarel, à partir de textes officiels, nous traçait un portrait du coordonnateur de Zep.
Ici il se penche sur la réglementation qui régit la fonction de responsable de Zep.
La réglementation des Zep est actuellement définie par trois circulaires s’enchaînant explicitement : celles du 1er février 1990, du 7 décembre 1992 et du 26 janvier (...)