En réponse à :
École maternelle
Programme d’enseignement : modification
NOR : MENE2116550A
Arrêté du 2-6-2021 - JO du 17-6-2021
MENJS - DGESCO C1-3
Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; décret n° 2013-682 du 24-7-2013 modifié ; arrêté du 18-2-2015 modifié ; avis du CSE du 27-5-2021
Article 1 - L’annexe de l’arrêté du 18 février 2015 susvisé est remplacée par l’annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée (...)