> Mots-clés > Groupe 2 TYPE DE DOCUMENT : ****SUPPORT / ***DECLARAT. GOUV. / **DOSSIER / (...) > Rapp. de "Conseil" : Csen, Cnesco, Hce.../

Rapp. de "Conseil" : Csen, Cnesco, Hce.../

Ce mot-clé indexe les rapports des "Conseils" créés par le MEN ou le ministère de la Ville : Conseil scientifique de l’Education nationale (Csen), Conseil National de l’Evaluation du Système Scolaire (ex-Cnesco),, Hauts-Conseils de (HC...), Conseil supérieur des programmes (Csp), Conseil national des villes ( Cnv)...

Le Conseil économique, social et environnemental (Cese), qui est officiellement reconnu comme la troisième assemblée de la République, est classé avec les Rapp. parlementaire : AN, Sénat, Cese/

 

Note : sur le site OZP, par souci de simplification, toutes les ETUDES provenant d’organismes officiels sont classées et indexées avec les RAPPORTS OFFICIELS


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