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Rapp. de "Conseil" : Cnesco, Csen, Cnv, Hce, Hci...

Ce mot-clé indexe les rapports des "Conseils" créés par le MEN ou le ministère de la Ville : Conseil National de l’Evaluation du Système Scolaire (Cnesco), Conseil scientifique de l’Educationn nationale, Hauts-Conseils de (HC...), Conseil supérieur des programmes (Csp), Conseil national des villes ( Cnv)...

Rappelons que le Conseil économique, social et environnemental (Cese), lui, est officiellement reconnu comme la troisième assemblée de la République après l’Assemblée nationale et le Sénat. Rapp. parlementaire : AN, Cese, Sénat/

 

Note : sur le site OZP, par souci de simplification, toutes les ETUDES provenant d’organismes officiels sont classées et indexées avec les RAPPORTS OFFICIELS


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