> Mots-clés > Gr. 2. TYPE DE DOCUMENT : ****SUPPORT / ***DECLARAT. GOUV. / **DOSSIER / (...) > RAPPORT (TOUT)/

- RAPPORT (TOUT)/

Le maxi-mot-clé "RAPPORT OFFICIEL (TOUT)" regroupe l’ensemble des mots-clés suivants (que l’on peut interroger séparément) :
- Rapp. de "Conseil" : Csen, Cnesco, Cnv, Hce, Hci.../
- Rapp. Inspections générales/
- Rapp. interministériel : C. Comptes, Fr. Stratégie.../
- Rapp. international : Ocde (Pisa), Union europ., Unesco.../
- Rapp. Observatoire/
- Rapp. parlementaire : AN, Sénat, Cese/
- Rapp. Politique Ville : Cget, Onpv, Acse, Div.../
- Rapp. statistique : Depp, Insee, Cereq.../

Il est conseillé de croiser ce mot-clé du Sous-Groupe 5 DISPOSITIF avec d’autres mots-clés, qui sont classés par groupe, puis par sous-groupe selon le nombre d’astérisques (on peut cocher un seul mot-clé du tableau).

RECHERCHE PAR RUBRIQUE
Voir, colonne de droite, la liste des sous-rubriques en rapport avec ce mot-clé

 

Note : sur le site OZP, par souci de simplification, toutes les ETUDES provenant d’organismes OFFICIELS sont indexées et classées comme des Rapports officiels.
Pour les autres études, essentiellement des études universitaires, voir le mot-clé *- ETUDE (TOUT) / ou la rubrique ETUDES (UNIVERSITAIRES).

Voir Site OZP : la définition des 5 types de documents : Textes et Rapports officiels, Déclarations gouvernementales, Dossiers, Etudes


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