Ce mot-clé indexe les rapports des "Conseils" créés par le MEN ou le ministère de la Ville : Conseil scientifique de l’Education nationale (Csen), Conseil National de l’Evaluation du Système Scolaire (ex-Cnesco),, Hauts-Conseils de (HC...), Conseil supérieur des programmes (Csp), Conseil national des villes ( Cnv)...
Le Conseil économique, social et environnemental (Cese), qui est officiellement reconnu comme la troisième assemblée de la République, est classé avec les Rapp. parlementaire : AN, Sénat, Cese/
Note : sur le site OZP, par souci de simplification, toutes les ETUDES provenant d’organismes officiels sont classées et indexées avec les RAPPORTS OFFICIELS