Le comité exécutif (Fiche OZP : Tout savoir sur les ZEP)

12 mai 2012

Ajout 2014.
La circulaire de refondation de l’éducation prioritaire remplace le comité exécutif par un "comité de pilotage"

Le comité exécutif

mise à jour : mai 2012

 

Le comité exécutif est l’instance de pilotage local ; dans chaque réseau, RAR et RRS ou maintenant ECLAIR, il est le lieu d’élaboration du projet.

 

La troisième relance a renforcé le pilotage pédagogique de l’éducation prioritaire.

La circulaire du 30.03.06 indique : "Chaque comité exécutif est constitué du principal de collège, du principal adjoint et de tous les directeurs des écoles élémentaires et maternelles rattachées. L’IEN de la circonscription peut également faire partie de cette structure qui se substitue progressivement à toutes les instances de l’éducation prioritaire en devenant, dès à présent, l’instance de pilotage local de la politique mise en œuvre dans le réseau “ambition réussite”, et à terme, dans l’ensemble des réseaux de l’éducation prioritaire.

Le coordonnateur "devient le secrétaire de ce comité exécutif, notamment chargé de préparer ses décisions et de les mettre en œuvre".
Cette formulation ambigüe a suscité à l’époque un certain émoi chez les coordonnateurs, qui, dans de nombreux réseaux, ont finalement conservé leur ancienne appellation.

C’est le lieu où peuvent se rencontrer tous les acteurs. Le comité exécutif prépare, harmonise, régule les mesures destinées à faire vivre le réseau et rend compte de son activité aux conseils d’administration des EPLE, aux conseils d’école et aux autorités académiques. Il s’appuie sur les compétences d’expertise et d’évaluation des corps d’inspection.

Sa fonction est de définir le projet, de le mettre en œuvre, de suivre les actions en cours et le cas échéant, de décider d’avenants au projet. Il reçoit et met en place les moyens qui lui sont attribués ; cependant, il ne lui appartient pas de gérer ces moyens : ce rôle peut être confié au gestionnaire d’un établissement scolaire, à une association ou aux services municipaux. Il procède au bilan des actions entreprises. Il donne de la cohérence à l’ensemble des actions du réseau, il veille à sa qualité et au respect des orientations nationales, académiques et départementales.

 

Documents
– La circulaire de mars 2006 a institué les comités exécutifs qui se sont substitués aux conseils de zone ou de réseau.
– Les circulaires de février 1990, de décembre 1992 et de janvier 1999 ont dessiné les contours du conseil de zone ou de réseau.

Ces circulaires sont accessibles à partir de l’adresse suivante : http://www.educationprioritaire.edu...

 

Que devient le comité exécutif dans ECLAIR ?

Le vade-mecum Eclair n’évoque pas sas disparition ; il indique seulement (p.19) "la création, dans les réseaux réunissant un collège et des écoles, d’une instance de pilotage, sur le modèle du comité exécutif des RAR : présidence conjointe du principal et de l’IEN, calendrier annuel des réunions transmis aux autorités académiques afin de favoriser la participation des IA-IPR référents, rencontres avec des responsables académiques du programme, relevés de conclusions des réunions diffusés aux équipes, etc."

En fait, les comptes rendus récents émanant de réseaux d’ECLAIR recueillis sur le site de l’OZP continuent à utiliser le terme de "comité exécutif".

 

Suivre les comptes rendus de comité exécutif sur le site OZP

 

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