> EDUCATION PRIORITAIRE (Politique d’) > EDUC. PRIOR. TYPES DE DOCUMENTS > Educ. prior. (Rapports officiels) > Educ. prior. Rapports statistiques : Depp, Insee, Cereq, Injep, observatoires... > Les HSA et la pondération dans les collèges publics en REP+ (note Depp sur (...)

Voir à gauche les mots-clés liés à cet article

Les HSA et la pondération dans les collèges publics en REP+ (note Depp sur les heures supplémentaires)

26 juin

Les heures supplémentaires des enseignants à la rentrée 2022 dans les établissements du second degré
Note d’Information Depp n° 23.25, juin 2023

À la rentrée 2022, 73,5 % des enseignants éligibles au dispositif font au moins une HSA et parmi ceux qui en font, 42 % en font même au moins deux.
Par rapport à 2021, les enseignants à temps partiel sont désormais éligibles et un quart d’entre eux fait des HSA, les femmes comme les hommes.
Ainsi, le nombre d’enseignants qui font des HSA et le nombre de HSA augmentent. Cette hausse du nombre de bénéficiaires des HSA est due aux enseignants à temps partiel qui en font, et est donc beaucoup plus marquée pour les enseignantes. Les femmes sont en effet plus nombreuses que les hommes à travailler à temps partiel. Globalement les hommes sont plus nombreux à faire des HSA et, quand ils en font, ils en réalisent davantage. Aussi, une femme qui fait des HSA perçoit en moyenne 3 050 euros sur l’année contre 3 780 euros pour un homme.

Outre les HSA, les enseignants peuvent effectuer des heures supplémentaires effectives (HSE) qui sont des heures ponctuelles pour remplacer un collègue absent ou participer au dispositif Devoirs faits. En moyenne, sur tous les enseignants des établissements du second degré, un professeur a perçu 3 040 euros grâce aux HSA et HSE effectuées sur l’ensemble de l’année 2021-2022.

[...] Dans les collèges publics, les enseignants à temps partiel en réseau REP+ sont plus nombreux à faire des HSA (37 % en font) qu’en réseau REP (26 %) et hors éducation prioritaire (24 %). Ces différences s’expliquent notamment par le système d’heures de pondération qui existent pour les heures assurées en première et terminale générales et dans les collèges classés en REP+.
Par exemple, un enseignant certifié à mi-temps en REP+ peut désormais effectuer 9 heures de cours qui correspondent à 9,9 heures (soit 9 fois 1,1 avec les pondérations en REP+) dans son service total avec 0,9 HSA. Il devait auparavant effectuer 8,2 heures de cours (car 8,2 fois 1,1 est égal à 9 heures de service).
Or un nombre entier d’heures dans un emploi du temps peut simplifier la gestion des chefs d’établissement, d’où le déploiement plus important des HSA à temps partiel dans les territoires où les niveaux d’enseignement sont associés à des pondérations. Ainsi, en REP+, 21 % des enseignants à temps partiel qui font des HSA font un nombre de HSA égal à leur nombre d’heures de pondération comme dans l’exemple ci-dessus (soit la même part que ceux à temps complet). Dans le cas des formations générales et technologiques, 27 % des enseignants à temps partiel qui font des HSA font un nombre de HSA égal à leur nombre d’heures de pondération (soit davantage que les 15 % des enseignants à temps complet qui font des HSA dans ces formations).

Extrait de education.gouv.fr de juin 2023

Répondre à cet article




Dans la même rubrique