Rapports de "Conseils" : Csen, Cnesco, Cnv, Hce, Csp...

Dernier ajout : 31 octobre.

Cette RUBRIQUE regroupe des rapports des "Conseils" créés par le MEN ou le ministère de la Ville : Conseil scientifique de l’Education nationale (Csen), Conseil National de l’Evaluation du Système Scolaire (ex-Cnesco), Hauts-Conseils de (HC...), Conseil supérieur des programmes (Csp), Conseil national des villes ( Cnv)...

Le Conseil économique, social et environnemental (Cese), qui est officiellement reconnu comme la troisième assemblée de la République, est classé avec les Rapports parlementaires : AN, Sénat, Cese

Seuls sont présentés ici des rapports DE PORTÉE GÉNÉRALE. Pour les rapports officiels THEMATIQUES, voir la liste RAPPORTS OFFICIELS
Education prioritaire : sur le rapport du Cnesco (fin sept. 2016), voir la sous-rubrique EDUC. PRIOR. Rapports Cnesco, C. Comptes, Fr. Stratégie


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