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Rapports de "Conseils" : Csen, Cnesco, Cnv, Hce, Csp...

Dernier ajout : 9 septembre.

Cette RUBRIQUE regroupe des rapports des "Conseils" créés par le MEN ou le ministère de la Ville : Conseil scientifique de l’Education nationale (Csen), Conseil National de l’Evaluation du Système Scolaire (ex-Cnesco), Hauts-Conseils de (HC...), Conseil supérieur des programmes (Csp), Conseil national des villes ( Cnv)...

Le Conseil économique, social et environnemental (Cese), qui est officiellement reconnu comme la troisième assemblée de la République, est classé avec les rubirque 721

Seuls sont présentés ici des rapports DE PORTÉE GÉNÉRALE. Pour les rapports officiels THEMATIQUES, voir la liste RAPPORTS OFFICIELS

 

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