> Les rubriques antérieures à nov. 2025 (archive)
> VIII- POLITIQUE DE LA VILLE et Dispositifs mixtes (Ville/Ecole et Défense/Ecole)
> Politique de la Ville (Types de documents)
> Politique Ville (Textes officiels)
> D’autres informations sur l’Observatoire des territoires (Lettre de la Div)
> Poster un message
En réponse à :
Extrait du site de la délégation interministérielle à la ville, le 18.05.07 : Lettre d’information bimensuelle de la DIV
N°134 - Jeudi 16 mai 2007 « La vie du web »
L’Observatoire des territoires
Les zonages
Le volet zonages de l’observatoire des territoires rassemble dans un cadre harmonisé les informations sur les politiques d’aménagement du territoire menées par l’Etat, relatives aux textes suivants : Loi d’orientation des transports intérieurs (30/12/1982), modifiée Loi (…)



Se connecter