- OZP - Observatoire des Zones Prioritaires

Après les mouvements à Amiens, V. Peillon laisse plus de souplesse aux recteurs pour gérer la suppression des postes d'assistants pédagogiques en ECLAIR

2013-05-23T07:25:36Z

Après une réunion avec le ministre, les recteurs d'académie vont pouvoir revoir le nombre de suppressions de postes d'assistants pédagogiques.

[...] « Les choses ont effectivement évolué. Le ministère nous avait demandé au départ, dans le cadre des mesures d'économie, de remplacer ces assistants pédagogiques par les futurs "emplois d'avenir professeurs" (263 postes créés cette année). Aujourd'hui, il nous laisse plus de souplesse : il nous est désormais possible de les puiser ailleurs que parmi ces personnels. Nous avons été entendus sur ce point », estime Bernard Beignier, le recteur (d'Amiens]. [...] Tout en précisant qu'il s'agit bien d'une décision nationale et que l'académie d'Amiens a préféré prendre très tôt les devants et annoncé les suppressions de postes afin de laisser le temps aux personnels de se retourner. Dans d'autres académies, où l'information commence à circuler, ce sont les assistants d'éducation qui sont les plus touchés.

Extrait de courrier-picard.fr du 23.05.13 : Plus de souplesse pour les assistants pédagogiques

Voir aussi
Vers un "premier recul" du recteur d'Amiens sur la suppression de tous les postes d'assistants pédagogiques en ECLAIR ? 222 personnes concernées (suite)

Les emplois d'avenir peinent à démarrer, surtout dans les ZUS. Un rappel sur les postes avenir professeur et sur la suppression de postes d'assistants pédagogiques et d'assistants d'éducation

TOUS LES TEXTES OFFICIELS SUR LE SITE OZP (par sous-rubrique ou regroupés sur une seule liste)

2012-10-01T12:46:00Z

- Prof. référents et AP (Textes et Déclarations officielles)

Circulaire Clair, BO du 22.07.10 : "Dans les collèges « ambition réussite », le préfet des études peut, en particulier, être choisi parmi les enseignants supplémentaires"

2010-07-30T18:09:00Z

"Dans les collèges « ambition réussite », le préfet des études peut, en particulier, être choisi parmi les enseignants supplémentaires" (Circulaire Clair, BO du 22.07.10)

2010-07-30T18:00:00Z

- Prof. référents et AP (Textes et Déclarations officielles)

Les assistants pédagogiques d'un collège en RAR de Besançon demandent le versement de la prime ZEP (90 euros) dont bénéficient les autres personnels

2009-03-27T07:18:52Z

Extrait de figaro.com du 26.03.09 : Besançon/collège : surveillants en grève

L'ensemble des 20 assistants éducatifs et assistants pédagogiques du collège Diderot ont fait grève jeudi pour réclamer l'octroi d'une prime de 90 euros attribuée aux professeurs, aux personnels administratifs, techniques et sanitaires, travaillant dans des établissements classés ZEP, a indiqué Aurélie Baup, surveillante au collège Diderot.

Lire l'article intétgral

Extrait de macommune.info du 26.03.09 : Piquet de grève au collège Diderot

Depuis 8h ce matin, une vingtaine d'assistants d'éducation sont en grève au collège Diderot de Besançon à Planoise. Ils réclament notamment le versement de la prime ZEP (Zone Education Prioritaire), qui n'est pour le moment versée qu'aux enseignants ainsi que la validation de leurs acquis par l'expérience (VAE).

Lire la suite de l'article

Note de l'OZP : Le collège Diderot est en Réseau Ambition Réussite

Voir le site du collège

Voir aussi "radio Plein air"

Note du Quotidien des ZEP (QdZ) : Aucun de ces articles de presse ne relève que ce collège est en RAR.
Par ailleurs, un seul fait référence aux "assistants pédagogiques", dont le rôle en RAR est bien différent de celui des surveillants.
Sans doute les différentes catégories de personnels concernés n'ont-ils pas souhaité mettre en valeur le statut particulier des assistants pédagogiques, fonction propre aux RAR.

Circulaire du 30 mars 2006 . Création de 1 000 professeurs "supplémentaires" [ou professeurs référents]

2008-09-30T22:00:00Z

Circulaire du 30 mars 2006 : Principes et modalités de l'éducation prioritaire

Extraits

A - 1 (...) Un projet pédagogique personnalisé

Les enseignants supplémentaires affectés dans les réseaux “ambition réussite” pourront prendre part aux PPRE, co-intervenir dans les classes, partager leur service entre le premier et le second degré, intervenir dans le cadre de services croisés et en lien avec les maîtres surnuméraires du premier degré, le cas échéant participer à l'éducation à la citoyenneté, prendre le service d'enseignants afin de permettre à l'ensemble des membres du réseau de profiter de la nouvelle organisation et de libérer du temps pour le travail en équipe...

B - Renforcer et accompagner les équipes pédagogiques dans les écoles et les collèges des réseaux “ambition réussite” à la rentrée scolaire 2006

I - L'entrée en fonction de 1000 professeurs supplémentaires
L'organisation de la mission des enseignants supplémentaires

L'affectation d'enseignants supplémentaires expérimentés constitue un levier important pour mieux structurer les équipes pédagogiques, développer l'accompagnement et la formation des jeunes enseignants, permettre une concertation accrue et favoriser la mise en œuvre des PPRE.

L'organisation de leur service sera déterminée par le profil du poste résultant du projet de réseau. Il ne pourra pas comporter un service d'enseignement supérieur à un mi-temps devant des classes constituées. Ce temps d'enseignement apportera au réseau des ressources supplémentaires. Il appartiendra aux services académiques de faire figurer dans les bases de gestion les décharges de service afférentes aux missions de ces enseignants.
Le positionnement de ces enseignants au sein de l'établissement et du réseau ne doit pas aboutir à créer un encadrement intermédiaire.

Chacun de ces enseignants recevra du chef d'établissement, sur proposition du comité exécutif, une lettre de mission. Elle couvre la période de réalisation du projet de réseau. La mission fait l'objet d'une évaluation par les corps d'inspection sur laquelle le comité exécutif et le chef d'établissement s'appuieront pour prononcer, à la fin de la période, un éventuel renouvellement. Toutefois, une évaluation est conduite à la fin de la première année et elle peut faire l'objet d'un avenant annuel afin de tenir compte des besoins de régulation du projet. À tout moment, si la mission n'est pas remplie selon les termes de la lettre afférente, il peut y être mis fin par les autorités académiques, sans pour autant que l'affectation de l'intéressé puisse être remise en cause. Dans ce cas cependant, une autre affectation devra lui être proposée.

Le profil des enseignants recherchés
La notion de professeurs “expérimentés” n'implique pas nécessairement un nombre précis d'années de service. En effet, nombre de jeunes professeurs ont acquis, après quelques années d'enseignement, une véritable expérience de terrain qui témoigne de leur investissement en faveur de la réussite de leurs élèves. Ces jeunes enseignants déjà expérimentés ne sauraient donc être exclus de ces postes.

La procédure de publication des postes, d'appel à candidatures, de recensement et de choix des enseignants
Les postes, présentés au CTPA, et le cas échéant aux CTPD, doivent être publiés pendant un délai suffisamment long pour permettre une large diffusion et l'émergence des candidatures, y compris d'enseignants nouvellement nommés dans l'académie ou le département.
Implantés au collège, ces postes seront ouverts à tous les professeurs des premier et second degrés.

Lors de la phase d'examen des candidatures, un entretien pourra être prévu avec les candidats pour mieux cerner leurs motivations et apprécier avec eux l'adéquation de leurs compétences au profil du poste. En fonction de ce dernier, l'entretien pourra avoir lieu avec le principal du collège, un autre membre du comité exécutif, l'IEN de circonscription ou l'inspecteur chargé de l'éducation prioritaire, pour leur permettre de formuler un avis sur les candidatures.

Les enseignants déjà en poste dans les collèges et les écoles du réseau pourront être candidats. Dans ce cas, bien qu'il s'agisse d'une nouvelle affectation, ceux-ci conservent leur ancienneté de poste.

Le choix des candidats et leur affectation s'effectueront selon des critères qualitatifs, hors barème. Outre les compétences pédagogiques reconnues de ces enseignants, leur expérience acquise dans le cadre de leurs précédentes affectations au sein d'établissements classés “difficiles”, y compris dans une autre académie, ainsi que leur capacité à répondre aux missions propres à chaque poste pourront être des critères de choix.

La procédure d'affectation
Les professeurs du second degré retenus seront nommés dans le cadre du mouvement spécifique académique. Après avis de la commission administrative paritaire départementale, les professeurs du 1er degré, retenus pour ces postes, seront affectés au collège par l'inspecteur d'académie.

Selon les missions qui leur seront confiées, ces professeurs pourront intervenir dans les deux niveaux d'enseignement du réseau.

Pour 2006 : un dispositif d'affectation plus souple
Les délais resserrés d'affectation peuvent conduire à envisager pour l'année 2006 une procédure plus souple qui pourra concerner les enseignants des premier et second degrés. Si tous les postes ne sont pas pourvus par le mouvement, les phases d'ajustement qui suivent doivent permettre des candidatures plus tardives, éventuellement en les suscitant notamment parmi les titulaires des brigades ou des zones de remplacement dans les premier et second degrés.
Dans ce cas, l'affectation pourra se limiter à l'année scolaire 2006-2007 et aura l'avantage de permettre à l'enseignant de marquer son engagement dans le projet et son souhait d'être nommé dans le poste au mouvement 2007.

Lire le texte complet de la circulaire

Circulaire du 30 mars 2006 (BO du 05.04.06) : création de 3000 postes d'assistants pédagogiques dans les réseaux "ambition réussite"

2008-09-30T22:00:00Z

– Principes et modalités de la politique d'éducation prioritaire
Circulaire n° 2006-058 du 30 mars 2006 (BOEN n° 14 du 06.04.06)

Extraits
B - II - D'autres actions pour renforcer les équipes pédagogiques
Le recrutement de 3 000 assistants pédagogiques

Le recrutement de 3 000 assistants pédagogiques dans les collèges et les écoles des réseaux “ambition réussite” permettra une meilleure prise en charge des élèves en difficulté scolaire. Les profils à recruter et l'organisation des services sont définis au sein du “comité exécutif” du réseau.

Leurs tâches consisteront en un soutien aux élèves : accompagnement de la scolarité, soutien scolaire, aide méthodologique et transversale, aide au travail personnel, études accompagnées,... Elles seront exercées de manière individualisée ou en groupe restreint.

Lire le texte complet de la circulaire

Circulaire du 5 avril 2006. Recrutement des assistants pédagogiques.

2008-09-30T22:00:00Z

RECRUTEMENT
Assistants pédagogiques
NOR : MENP0600930C
RLR : 847-2
CIRCULAIRE N°2006-065 DU 5-4-2006
MEN
DPE A1

Cette circulaire se substitue à la circulaire n° 2005-147 du 23 septembre 2005.

Afin de renforcer l'accompagnement des élèves en difficulté scolaire, des assistants pédagogiques sont recrutés pour exercer au sein d'établissements sensibles ou situés dans des zones difficiles, notamment le réseau “ambition réussite” regroupant des collèges et les écoles qui leur sont associées. Ces personnels relèvent du statut des assistants d'éducation, lequel a été adapté à cette fin par le décret n° 2005-1194 du 22 septembre 2005, modifiant le décret n° 2003-484 du 6 juin 2003. Les assistants pédagogiques assurent ainsi leurs fonctions au sein des lycées, collèges et écoles où se concentrent les difficultés sociales et scolaires.

La présente circulaire précise les spécificités de leur situation. Il conviendra par ailleurs de se reporter aux instructions générales relatives aux assistants d'éducation et en particulier à la circulaire n° 2003-092 du 11 juin 2003.

I - Missions

Les assistants pédagogiques assurent exclusivement des fonctions d'appui aux personnels enseignants pour le soutien et l'accompagnement pédagogiques au sein des établissements publics d'enseignement du second degré et des écoles (cf. art. 1er du décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 modifié par le décret du 22 septembre 2005). Ainsi, la mission des assistants pédagogiques ne peut se substituer à la mission d'enseignement.

Ces fonctions consistent en un soutien aux élèves : accompagnement de la scolarité (1), soutien scolaire, aide méthodologique et transversale (2), aide au travail personnel. Elles s'exercent de manière individualisée ou en groupe restreint. Les modalités d'intervention
sont arrêtées par le chef d'établissement, sur proposition du conseil pédagogique ou du conseil de classe, ou par l'lEN sur proposition du conseil des maîtres.

Au lycée, les élèves des classes de première et terminale où interviennent les assistants pédagogiques doivent solliciter cette aide qui a pour objectif essentiel de leur permettre de préparer les examens dans les meilleures conditions.

Au sein du réseau “ambition réussite”, les profils à recruter et l'organisation des services sont définis au sein du “comité exécutif” du réseau, en collaboration avec l'IPR chargé de l'éducation prioritaire et l'IEN de circonscription. Leurs interventions doivent s'appuyer sur des projets coordonnés (3) entre premier et second degrés au service de la réussite des élèves. Il appartiendra aux inspecteurs d'académie d'y veiller, en liaison avec les équipes de direction concernées, notamment en s'assurant que cette mission de coordination est bien dévolue à une personne en particulier, du premier ou du second degré.

(1) En complémentarité avec les actions municipales, associatives ou des programmes de réussite éducative
du plan de cohésion sociale.
(2) Plutôt qu'uniquement disciplinaire.
(3) Intégrant notamment les programmes de réussite éducative du plan de cohésion sociale, les internats
de réussite éducative et les projets d'écoles ouvertes.

II - Recrutement

Compte tenu des missions particulières qui leur sont confiées (cf. art. 3 du décret du 6 juin 2003 modifié par le décret relatif aux assistants pédagogiques), les assistants pédagogiques doivent être titulaires d'un diplôme sanctionnant deux années d'études après le baccalauréat ou d'un titre ou diplôme de niveau au moins égal.

Les assistants pédagogiques doivent être recrutés prioritairement parmi les étudiants préparant les concours d'accès aux corps de l'enseignement scolaire. Ils trouveront dans ces fonctions une expérience utile pour l'accomplissement de leur futur métier. Ce régime de priorité est prévu par l'article 3 du décret du 6 juin 2003 modifié par le décret relatif aux assistants pédagogiques. Après examen des candidatures selon ce critère, les candidats présentant des aptitudes égales seront départagés conformément à la priorité légale prévue à l'article L. 916-1 du code de l'éducation qui prévoit une priorité au profit des étudiants boursiers.
Les fonctions de ces agents comportent des modalités spécifiques de service, précisées au III (conditions d'emploi) ci-dessous.

Enfin, conformément aux conditions générales de recrutement des assistants d'éducation, les établissements sont seuls compétents pour le recrutement des assistants pédagogiques. Les assistants pédagogiques exerçant leurs fonctions dans les écoles devront être recrutés selon les modalités définies au II.4.1 de la circulaire n° 2003-092 du 11 juin 2003. À ce titre, les collèges “ambition réussite” recrutent l'ensemble des assistants pédagogiques qui interviennent dans les écoles de ce réseau.

Ceux-ci reçoivent, dès leur prise de fonction, une formation d'adaptation à l'emploi, organisée par les services académiques. Cette formation doit être centrée sur les enjeux pédagogiques des niveaux d'enseignement et des établissements au sein desquels ils interviendront. Elle permettra notamment d'aborder les contenus d'enseignement et les programmes concernés. Dans les collèges et écoles “ambition réussite”, elle intégrera les éléments du projet de réussite des élèves propre à chaque réseau.

III - Conditions d'emploi

Le décret du 6 juin 2003 tel que modifié par le décret relatif aux assistants pédagogiques fixe les règles particulières du service des assistants pédagogiques.

Quotité de service
L'article 4 prévoit que les assistants pédagogiques sont recrutés pour un service correspondant au maximum à un mi-temps.

Obligations de service
La durée de référence du temps de travail des assistants pédagogiques est fixée, comme pour tous les assistants d'éducation, par l'article 1er du décret du 25 août 2000, modifié par le décret n° 2004-1307 du 26 novembre 2004 qui porte cette durée à 1 607 heures.
L'article 2 précise que le travail au cours d'une année scolaire des assistants pédagogiques se répartit sur une période d'une durée maximale de trente-six semaines.
Un assistant pédagogique intervenant pendant la totalité des périodes de travail d'une année scolaire devrait être recruté par un contrat couvrant la totalité de cette année scolaire.
Au regard de leurs contraintes en matière de formation et notamment de préparation aux concours, les assistants pédagogiques ont vocation à bénéficier du crédit d'heures qui peut être attribué à tous les assistants d'éducation suivant une formation universitaire ou professionnelle. Ainsi, pour un service à mi-temps, l'assistant pédagogique peut bénéficier d'un crédit annuel de 100 heures.

Les missions des assistants pédagogiques peuvent impliquer un temps de préparation qui est inclus dans le temps de travail de l'agent : il appartient aux chefs d'établissement ou aux directeurs d'école de fixer le volume d'heures correspondant, dans la limite de cent heures pour un mi-temps (article 2).
Exemple : Un assistant pédagogique accomplissant son service pendant les 36 semaines de l'année scolaire, et bénéficiant d'un crédit d'heures (lié à la formation universitaire ou professionnelle de l'agent) de 100 heures et d'un temps de préparation (pour les interventions devant élèves) de 75 heures exerce ses fonctions pour une durée de 17 h 15 par semaine.

L'emploi du temps des assistants pédagogiques est arrêté par le chef d'établissement ou par le directeur d'école en fonction des besoins du service et en tenant compte des contraintes de l'agent pour la poursuite de ses études. Celui-ci doit disposer des autorisations d'absence, sans récupération, nécessaires pour présenter les épreuves des examens et concours auxquels il est régulièrement inscrit.

Pour le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

Lire le texte paru au BO

Ambition réussite : 900 "professeurs chevronnés" recrutés au 27 juillet

2006-07-29T06:16:31Z

Extrait de VousNousIls du 28.07.06 : Ambition réussite : la quasi totalité des 1000 profs "expérimentés" recrutés

La quasi totalité des 1.000 "professeurs chevronnés" supplémentaires prévus dès la rentrée 2006 dans les 249 collèges les plus en difficulté nouvellement baptisés "Ambition réussite" ont été recrutés, a annoncé jeudi le ministère de l'Education nationale.

"Début juillet, nous en étions à 800 professeurs sur 1.000 qui s'étaient manifesté, aujourd'hui nous en sommes à 900 profs recrutés, le chiffre de 1.000 sera comblé en septembre", a assuré le ministère.

Ces professeurs expérimentés seront affectés dans les 249 collèges "Ambition réussite" à raison de quatre par collège. Nommés sur la base du volontariat, ils épauleront et seconderont les enseignants dans les classes et au collège.

Ces 1.000 postes supplémentaires ont été ouverts dans le cadre de la refonte des zones d'éducation prioritaire (ZEP). Les 249 collèges "Ambition réussite" ont été répertoriés comme ayant le plus besoin d'aide et de moyens.

En plus des "1.000 professeurs chevronnés", ils bénéficieront de 3.000 assistants pédagogiques, d'un principal-adjoint, et d'une infirmière scolaire à plein temps par collège.

Début juillet, lors d'un bilan annuel, le ministère avait reconnu avoir rencontré "quelques difficultés" à attirer ces 1.000 professeurs, "liées au calendrier du mouvement interacadémique" et à "des incertitudes, levées aujourd'hui, sur les conditions statutaires particulières à ces nouveaux postes".
AFP

Le recrutement de 3 000 assistants pédagogiques pour les ZEP (circulaire)

2006-04-14T07:11:25Z

Extrait de « L'Expresso » du 14.04.06 : Recrutement d'assistants pédagogiques en ZEP
Le plan ZEP du ministre a prévu le recrutement de 3 000 "assistants pédagogiques". Une circulaire fixe leur mission, leur recrutement et leurs conditions d'emploi. Ils auront à charge l'accompagnement pédagogique dans les établissements (écoles et collèges). Ils seront recrutés par les collèges au niveau bac + 2 pour un travail à mi-temps (17 h 15 par semaine).
Le texte du BO

- Prof. référents et AP (Textes et Déclarations officielles) / TEXTE OFFICIEL (gr 2)/, Assistant pédag. [Gén.] (gr 3)/ , **EDUCATION PRIORITAIRE [Gén.] (gr 5)/