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"Guide méthologique. Mettre en oeuvre un projet de réussite éducative" (DIV, juin 2007, 178 p.)

mars 2009

"Guide méthodologique. Mettre en oeuvre un projet de réussite éducative" (DIV, juin 2007, 178 p.)

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SOMMAIRE

Introduction
Les évolutions du champ éducatif
La conjugaison de la logique d’intervention sur des territoires
avec l’intervention sur les individus
8

Un guide méthodologique pour la mise en oeuvre des projets de réussite
éducative 10

1 - QU’EST-CE QU’UN PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE ?

1. Le projet de réussite éducative et le projet éducatif local 12
Le projet de réussite éducative et le contrat éducatif local, le contrat local
d’accompagnement à la scolarité, le contrat enfance et jeunesse 13
Le projet de réussite éducative et la Veille éducative 14
Le projet de réussite éducative et les réseaux « Ambition réussite »
Le projet de réussite éducative et les programmes personnalisés de réussite éducative
Le projet de réussite éducative et les ateliers santé ville 15
Le projet de réussite éducative et les opérations « Ecole ouverte » et « Ville, Vie,
Vacances »
Le projet de réussite éducative et les contrats urbains
de cohésion sociale

2 La structure juridique qui porte le projet
Les différentes structures juridiques 19
La mise en place de la structure juridique

3 La mobilisation des partenaires sur le territoire
Le réseau des partenaires 25
Les éléments à intégrer pour mobiliser les partenaires
Exemples de bonnes pratiques

4 La convention pluriannuelle

5 Le pilotage
Le pilotage du programme « Réussite éducative » 33
Le comité de pilotage du projet de réussite éducative
Composition du Comité de pilotage selon la structure juridique

6 Le diagnostic : une étape importante
Les objectifs du diagnostic 35
La réalisation du diagnostic

7 Un projet collégial à définir dans un cadre collectif 43

8 Le coordonnateur du projet de réussite éducative 46

9 L’équipe pluridisciplinaire de réussite éducative 46
Son rôle
Sa composition
Exemples d’équipes pluridisciplinaires

10 Les critères d’éligibilité aux actions du dispositif 54

11 Le repérage et l’orientation des enfants vers le dispositif
Une clarification nécessaire 56
Ceux qui « repèrent les enfants
La saisine de l’équipe pluridisciplinaire

12 Le diagnostic individuel initial
La place des parents 59
Deux exemples de mode opératoire pour la réalisation du diagnostic

13 Le partage des informations entre partenaires
Le secret professionnel 61
La Charte de confidentialité : une garantie pour partager les informations entre
partenaires
62
Quelques précautions à prendre 63
Quelques procédures simples à appliquer pour garantir la confidentialité 64

14 Le parcours de réussite éducative
Le parcours éducatif : un élément central
du programme « Réussite éducative » 67
La nécessaire articulation entre diagnostic territorial et diagnostic individuel 67
Adapter les réponses à chaque situation : faire du « sur-mesure » 67
Le parcours éducatif : des actions individuelles et des actions collectives 68
Les vacations 69

15 La place de la famille
La famille : le premier éducateur de l’enfant 70
L’implication de la famille 71
Des exemples d’implication de la famille dans le dispositif 73

16 Le référent de parcours
Un adulte avec qui l’enfant et la famille se sentent en confiance 75
Un éventail large de possibilités 76
Des exemples 76

17 L’évaluation du projet de réussite éducative
79
Le référentiel d’évaluation 80
Les indicateurs 80
La méthode 80
L’évaluation au service du projet 80

18 La sortie du dispositif « Réussite éducative » 83

2 LE PRE AUJOURD’HUI ?

1. Les PRE dans différentes villes
Projet de réussite éducative de BREST 86
Projet de réussite éducative de COURCOURONNES 89
Projet de réussite éducative de FLOIRAC 92
Projet de réussite éducative de GENNEVILLIERS 94
Projet de réussite éducative de LYON 97
Projet de réussite éducative de NANTES 99
Projet de réussite éducative de PERPIGNAN 102
Projet de réussite éducative de PORT-DE-BOUC 104
Projet de réussite éducative de REIMS 107
Projet de réussite éducative de RILLIEUX-LA-PAPE 109
Projet de réussite éducative de TOURS 112
Projet de réussite éducative de VALENCIENNES METROPOLE . 115

2 Exemples de parcours117
Situation : Un enfant en primaire identifié pour une problématique d’absentéisme et de non suivi des préconisations de soins 117
Situation : Une fille et un garçon de 8 ans et 10 ans
scolarisés en CE2 et CM1 118
Situation : Une fille et deux garçons de 10, 8 et 5 ans
scolarisés en 6e, CE1 et MS Maternelle 119
Situation : Une fille et un garçon de 11 ans et 12 ans scolarisés en 6e et CM2 120
Situation : Une fille de 6 ans scolarisée en grande section maternelle 121
Situation : Deux filles de 12 ans et 14 ans scolarisées en 6e et 4e 122
Situation : Une fille de 8 ans scolarisée en CE1 123
Situation : Un garçon de 9 ans scolarisé en CE2 124
Situation : Un garçon de 10 ans scolarisé en CE2 125
Situation : Une jeune fille de 14 ans 126

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ANNEXES

1. Carte de France des PRE 128

2. Carte des PRE - Région Parisienne 129

3. Carte des PRE - Agglomérations de Lille, Lyon, Toulouse et DOM TOM 130

4. Glossaire 131

5. Exemples de conventions pluriannuelles 138

6. Circulaire du 14 février 2006 :
mise en oeuvre du Programme « réussite éducative » 160

7. Décret n° 2005-637 du 30 mai 2005 relatif aux caisses des écoles
et modifiant le code de l’éducation (partie réglementaire) 164

8. Décret n° 2005-907 du 2 août 2005 relatif aux groupements d’intérêt public
constitués pour l’accompagnement éducatif, culturel, social et sanitaire des enfants 166

9. Décret n° 2005-1178 du 13 septembre 2005 relatif à la mise en oeuvre
des dispositifs de réussite éducative et modifiant le décret n° 85-924
relatif aux établissements publics locaux d’enseignement 168

10. Décret n° 2005-909 du 2 août 2005 instituant une indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux dispositifs de réussite éducative 169

11. Arrêté du 2 août 2005 pris pour l’application de l’article 3 du décret n° 2005-909 du 2 août 2005 et fixant le montant horaire de l’indemnité de vacation.171

12. Loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d’orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine 172

13. Loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation
pour la cohésion sociale 174

14. Textes de référence 176

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