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Rencontres et Productions OZP
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- Séminaire OZP du 30 novembre 2019 : les premiers résultats de l’enquête
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- Séminaire OZP 2018 (le 9 février 2019) : Pour une évaluation de (...)
- Comment évaluer l’éducation prioritaire. Rencontre OZP du 7 novembre 2018
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- DES FICHES POUR TOUT SAVOIR sur l’éducation prioritaire (OZP, 2004-2012)
- "BULLETIN DE L’ASSOCIATION OZP" (1992-1997)
- Autres productions de l’OZP
- L’évolution du site OZP
- FORUM : tous les commentaires de sept. 2004 à nos jours
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II- EDUCATION PRIORITAIRE (Politique. d’) : Types de documents et Pilotage
- EDUC. PRIOR. TYPES DE DOCUMENTS
- Educ. prior. (Textes officiels)
- Educ. prior. (Déclarations officielles)
- Educ. prior. (Rapports officiels)
- Educ. prior. (Etudes)
- Educ. prior. (Presse)
- Educ. Prior. (Audio visuel : films, TV, radio)
- Educ. prior. (Guides)
- Educ. prior. Formation(s) et colloques
- Educ. Prior. Positions de l’OZP
- Educ. prior. Positions politiques
- Educ. prior. Positions et publications syndicales
- Educ. prior. Positions de chercheurs et d’experts ou ex-responsables du MEN
- Educ. prior. Positions (et publications) militantes
- Educ. prior. Actions/Situations locales et acad.
- Des Fiches pour tout savoir sur l’éducation prioritaire (OZP, 2004-2012)
- EDUC. PRIOR. Concepts et labels
- EDUC. PRIOR. PILOTAGE national, académique
- EDUC. PRIOR. PILOTAGE local
- EDUC. PRIOR. Evaluation(s)
- EDUC. PRIOR. FORMATION(S). Voir Educ. Prior. Types de documents
- EDUC. PRIOR. Pays étrangers et Ile Maurice
- EDUC. PRIOR. TYPES DE DOCUMENTS
- Carte de l’EP et Carte scolaire en EP,
-
Dédoublement, PDMQDC (1er degré)
- Dédoubl., Pdmqdc (Textes officiels)
- Dédoubl., Pdmqdc (Déclarations officielles)
- Dédoubl., Pdmqdc (Rapports officiels)
- Dédoubl., Pdmqdc (Etudes)
- Dédoubl., Pdmqdc (Presse)
- Dédoubl. : Audiovisuel et ex-Site classe à 12
- Dédoubl., Pdmqdc (Guides)
- Dédoubl., Pdmqdc (Formations, dont OZP)
- Dédoubl., Pdmqdc (Positions politiques)
- Dédoubl., Pdmqdc (Positions syndicales)
- Dédoubl., Pdmqdc (Positions de chercheurs)
- Dédoubl., Pdmqdc (Positions d’experts et ex-responsables du MEN)
- Dédoubl., Pdmqdc : Positions (et publications) militantes
- Dédoublement, PDMQDC (Actions/Situations locales et acad.)
- Taille des classes (principalement en EP)
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III- INEGALITES : Mixité sociale, Pauvreté, Ethnicité, Laïcité...
- Inégalités sociales
- Mixité sociale, Carte scolaire/Sectorisation (hors EP)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Textes officiels)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Déclarations officielles)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Rapports officiels)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Etudes)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Presse)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Audiovisuel)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Guides)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation : Formation(s) et colloques
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Positions politiques)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Positions et publications syndicales)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Positions de chercheurs)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Positions d’experts et ex-responsables MEN)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation : Positions (et publications) militantes (...)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Actions/Situations locales) : Paris
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Actions/Situations locales et acad.) : (...)
- Mixité soc., Carte/Sectorisation (Actions/Situations locales et acad.) : Région
- Mixité soc., Carte/Sector. (Pays étrangers)
- Mérite, Excellence
- Mérite, Excellence (Textes et déclarations officielles)
- Mérite, Excellence (Rapports officiels, Etudes)
- Mérite, Excellence (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Mérite, Excellence (Formations(s))
- Mérite, Excellence (Positions (et publications) politiques et syndicales)
- Mérite, Excellence, Compétition (Positions de chercheurs et experts)
- Mérite, Excellence, Compétition Positions (et publications) militantes (1 (...)
- Mérite, Excellence (Actions/Situations locales et acad.)
- Discriminations (et Lutte contre les)
- Inégalités et questions de genre
- Inégalités de genre. Textes et déclarations officielles
- Inégalités de genre. Rapports officiels
- Inégalités de genre (Etudes)
- Inégalités de genre (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Inégalités de genre (Formations(s))
- Inégalités de genre (Positions)
- Inégalités de genre (Actions/Situations locales et académiques)
- Inégalités territoriales
- Inégalités territoriales : la Seine-Saint-Denis
- Rural (Milieu)
- Pauvreté, Aide sociale
- Pauvreté, Aide sociale (Textes et Déclarations officielles)
- Pauvreté et Aide sociale (Rapports officiels)
- Pauvreté, Aide sociale (Etudes)
- Pauvreté, Aide sociale (Presse)
- Pauvreté, aide sociale (Audiovisuel)
- Pauvreté, Aide sociale (Guides)
- Pauvreté, Aide sociale : Formation(s) et colloques
- Pauvreté, Aide sociale (Positions politiques et syndicales)
- Pauvreté, Aide sociale (Positions de chercheurs et experts)
- Pauvreté, Aide sociale : Positions (et publications) militantes
- Pauvreté, Aide sociale (Témoignages)
- Pauvreté, Aide sociale (Actions/Situations locales et acad.)
- Enseignement privé
- Enseignement privé (Textes et Déclarations officielles)
- Enseignement privé (Rapports officiels)
- Enseignement privé (Etudes)
- Enseignement privé (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Enseignement privé : Formation(s) et colloques
- Enseignement privé (Positions politiques et syndicales)
- Enseignement privé (Positions de chercheurs et experts)
- Enseignement privé. Positions (et publications) militantes et Témoignages
- Enseignement privé (Actions/Situations locales et acad.)
- Laïcité
- Laïcité (Textes et Déclarations officielles)
- Laïcité (Rapports officiels)
- Laïcité (Etudes)
- Laïcité (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Laïcité (Actes de stages et colloques, Formations)
- Laïcité (Positions politiques et syndicales)
- Laïcité (Positions de chercheurs et ex-responsables du MEN)
- Laïcité. Positions (et publications) militantes
- Laïcité (Témoignages)
- Laïcité (Actions/Situations locales et acad.)
- Uniforme à l’école
- Racisme, Ethnicité à l’école, Immigration
- Racisme, Ethnicité, Immigration (Textes et Déclarations officielles).
- Racisme, Ethnicité, Immigration (Rapports officiels)
- Racisme, Ethnicité, Immigration (Etudes)
- Racisme, Ethnicité, Immigration (Presse)
- Racisme, Ethnicité, Immigration (Audiovisuel)
- Racisme, Ethnicité, Immigration (Guides)
- Racisme, Ethnicité, Immigration : Formation(s) et colloques
- Racisme, Ethnicité, Immigration. Positions (et publications) politiques et (...)
- Racisme, Ethnicité, Immigration (Positions de chercheurs et ex-responsables du
- Racisme, Ethnicité, Immigration. Positions (et publications) militantes
- Immigration (Mouvements en EP contre des expulsions)
- Racisme, Ethnicité, Immigration (Actions/Situations locales et acad.)
- Illettrisme : Adultes et Prévention
- Enseignement spécialisé et Ecole inclusive
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-
IV- EDUCATION. GÉNÉRALITÉS (Types de doc.)
- Education-Généralités (Textes officiels)
- Education-Généralités (Déclarations officielles)
- Education-Généralités (Rapports officiels)
- Education-Généralités (Etudes)
- Education-Généralités (Presse)
- Education-Généralités (Audiovisuel)
- Education-Généralités (Guides)
- Education-Généralités : Formation(s) et colloques
- Education-Generalites (Positions politiques)
- Education-Généralités (Positions syndicales)
- Education-Généralités (Positions de chercheurs et experts ou (...)
- Education-Généralités Positions (et publications) militantes
-
Accomp. : en classe, en vacances, à distance
- Accompagnement éducatif et personnalisé. Devoirs faits
- Accompagn. éduc. (Textes officiels)
- Accompagn. éduc. (Déclarations officielles)
- Accompagn. éduc. (Rapports officiels)
- Accompagn. éduc. (Etudes)
- Accompagnement éducatif (Presse et Audiovisuel)
- Accompagn. éduc. (Guides)
- Accompagn. éduc. : Formation(s) et colloques
- Accompagn. éduc. (Positions et Témoignages)
- Accompagn. éducatif (Actions/Situations locales et acad.)
- Accompagnement vacances : Ecole ouverte, Stage de réussite
- Devoirs à la maison, Enseignement à distance, Covid
- Accompagnement éducatif et personnalisé. Devoirs faits
-
Groupes de "niveau"
- Groupes de "niveau" (Textes et Déclarations officielles)
- Groupes de "niveau" (Rapports, Etudes)
- Groupes de "niveau" (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Groupes de "niveau" (Positions politiques et syndicales)
- Groupes de "niveau" (Positions de chercheurs et ex-responsables du MEN)
- Groupes de "niveau" : Positions (et publications) militantes et Témoignages
-
Evaluation, Orientation, Redoublement
- Evaluation. Généralités (hors EP)
- Evaluation hors EP (Généralités) : Textes et déclarations officielles
- Evaluation hors EP (Généralités) : Rapports officiels
- Evaluation hors EP (Généralités) : Etudes
- Evaluation hors-EP (Généralités) : Formation(s) et colloques
- Evaluation hors EP (Généralités) : Presse, Audiovisuel, Guides
- Evaluation hors EP (Généralités) : Positions politiques ou syndicales
- Evaluation hors EP (Généralités) : Positions de chercheurs ou ex-responsables EN
- Evaluation hors EP (Généralités) : Positions militantes
- Evaluation par compétences
- Orientation scolaire
- Orientation scolaire (Textes et Déclarations officielles)
- Orientation scolaire (Rapports officiels)
- Orientation scolaire (Etudes)
- Orientation scolaire : Formation(s) et colloques
- Orientation scolaire (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Orientation scolaire (Positions)
- Orientation scolaire (Actions et Situations loc. ou acad.)
- Découverte professionnelle (Stage de 3e, Mini-entreprise)
- Découverte profess. (Stage 3e, Mini-entreprise) : Textes, Déclarations et (...)
- Découverte profess. (Stage 3e, Mini-entreprise) : Presse, Audiovisuel, Guides
- Découverte profess. (Stage 3e, Mini-entreprise) : Actions/Situations à Paris
- Découverte profess. (Stage 3e, Mini-entreprise) : Actions/Situations en (...)
- Découverte profess. (Stages 3e, Mini-entreprise) : Actions/Situations en Région
- Découverte profess. (Stage 3e, Mini-entreprise) : Actions/Situations dans (...)
- Redoublement et Prépa Seconde
- Evaluation. Généralités (hors EP)
-
Vie scolaire : Climat, Décroch., Internats, Santé
- Climat scolaire, Harcèlement
- Climat, Harcèlement (Textes officiels)
- Climat, Harcèlement (Déclarations officielles)
- Climat, Harcèlement (Rapports officiels)
- Climat, Harcèlement (Etudes)
- Climat, Harcèlement (Presse)
- Climat, Harcèlement (Audiovisuel)
- Climat, Harcèlement (Guides)
- Climat, Harcèlement : Formation(s) et colloques
- Climat, Harcèlement (Positions (et publications) politiques et syndicales)
- Climat, Harcèlement (Positions de chercheurs et ex-responsables du MEN)
- Climat, Harcèlement. Positions (et publications) militantes
- Climat Scolaire (Mouvements d’enseignants et parents en EP)
- Climat, Harcèlement (Témoignages)
- Climat, Harcèlement (Actions/Situations locales et acad.)
- Etablissement de réinsertion scolaire (ERS)
- Décrochage et absentéisme
- Décrochage (Textes officiels)
- Décrochage (Déclarations officielles)
- Décrochage (Rapports officiels)
- Décrochage (Etudes)
- Décrochage (Presse)
- Décrochage, Absentéisme (Audiovisuel)
- Décrochage, Absentéisme (Guides)
- Décrochage : Formation(s) et colloques
- Décrochage. Positions (et publications) politiques et syndicales
- Décrochage (Positions de chercheurs et experts)
- Décrochage : Positions (et publications) militantes et Témoignages
- Décrochage (Actions/Situations locales et acad.)
- Classe (et atelier) Relais
- E2C (Ecole de la deuxième chance)
- Micro-lycée, Micro-collège
- Internats
- Santé
- Climat scolaire, Harcèlement
-
Rythmes scolaires
- Rythmes scolaires, Accueil périscolaire
- Rythmes scolaires (Textes et Déclarations officielles)
- Rythmes scolaires (Rapports officiels)
- Rythmes scolaires (Etudes)
- Rythmes scolaires (Presse, Audiovisuel, Guides) (Actes)
- Rythmes scolaires (Positions (et publications) politiques et syndicales)
- Rythmes scolaires (Positions de chercheurs et ex-responsables du MEN)
- Rythmes scolaires. Positions (et publications) militantes [dont l’Andev]
- Rythmes scol. (Actions locales en REP/REP+)
- Rythmes scolaires, Accueil périscolaire
- ****
-
V- ACTEURS (la plupart en EP)
- Enseignants : Identité
- Enseignants : Identité (Déclarations et Rapports officiels)
- Enseignants : Identité (Etudes)
- Enseignants : Identité (Presse)
- Enseignants : Identité (Audiovisuel)
- Enseignants : Identité (Guides)
- Enseignants : Identité : Formation(s) et colloques
- Enseignants : Identité (Positions politiques et syndicales)
- Enseignants : Identité (Positions de chercheurs et experts)
- Enseignants : Identité : Positions (et publications) militantes
- Enseignants : Identité (Témoignages d’)
- Enseignants : Identité (Témoignages romancés)
- Enseignants : GRH et Statut
- Enseignants : GRH et Statut (Textes officiels)
- Enseignants : GRH et Statut (Déclarations officielles)
- Enseignants : GRH et Statut (Rapports officiels)
- Enseignants : GRH et Statut (Études)
- Enseignants : GRH et Statut (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Enseignants : GRH et Statut (Formation(s))
- Enseignants : GRH et Statut (Positions)
- Enseignants : GRH et Statut (Positions politiques)
- Enseignants : GRH et Statut (Positions syndicales)
- Enseignants : GRH et Statut (Positions de chercheurs et experts)
- Enseignants : GRH et Statut (Positions/Publications militantes)
- Enseignants : GRH et Statut (Profils de postes en EP)
- Enseignants : GRH et Statut (Actions/Situations locales et académiques ou (...)
- Enseignants et Travail collectif
- Mouvements d’enseignants, parents et partenaires
- Pilotes en EP : IEN, Principaux et IA IPR Référents
- IEN et Principaux (Textes et Déclarations officielles)
- IEN et Principaux (Rapports officiels et Etudes)
- IEN et Principaux (Formation(s))
- IEN et Principaux (Presse, Audiovisuel, Guides)
- IEN et Principaux (Positions)
- IEN et Principaux (Profils de postes)
- IEN et Principaux (Actions/Situations locales et académiques)
- IEN et Principaux (Témoignages)
- IA-IPR référents en EP
- Directeurs d’école
- Directeurs d’école (Textes et Déclarations officielles)
- Directeurs d’école (Rapports officiels)
- Directeurs d’école (Etudes)
- Directeurs d’école (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Directeurs d’école (Positions politiques et syndicales)
- Directeurs d’école : Positions (et publications) militantes
- Directeurs d’école (Profils de postes)
- Directeurs d’école (Témoignages)
- Coordonnateurs
- Coordonnateurs (Textes et Déclarations officielles)
- Coordonnateurs (Rapports officiels)
- Coordonnateurs (Etudes)
- Coordonnateurs (Guides)
- Coordonnateurs. Formation(s) et colloques
- Coordonnateurs (Rencontres/Journées et Productions OZP)
- Coordonnateurs (Profils de poste et Lettres de mission)
- Coordonnateurs (Témoignages)
- Maitres surnuméraires ou supplémentaires
- Prof. Référents et Assist. pédag.
- Prof. référents et AP (Textes et déclarations officielles)
- Prof. référent et AP (Profils de poste et Lettres de mission)
- Prof. référents et AP (Rapports officiels et Etudes)
- Prof. référents et AP (Presse, Audiovisuel, Guides) (Formation(s))
- Séminaire OZP 2010. Professeurs référents et assistants pédagogiques
- Prof. référents et AP (Positions)
- Prof. référents et AP (Témoignages)
- Prof. référents et AP : Rapports d’activité (archives de l’enquête OZP)
- CPE, AED
- Préfets des études
- Tuteur, Pair, Médiateur, Mentor
- Parents
- Parents (Textes officiels)
- Parents (Déclarations officielles)
- Parents (Rapports officiels)
- Parents (Etudes)
- Parents (Presse)
- Parents (Audiovisuel)
- Parents (Guides)
- Parents : Formation(s) et colloques
- Parents (Positions politiques et syndicales)
- Parents (Positions de chercheurs et experts)
- Parents : Positions (et publications) militantes
- Parents (Témoignages)
- Parents (Actions/Situations locales et académiques)
- Enseignants : Identité
- ****
-
VI- PÉDAGOGIE (Généralités, Disciplines, Actions locales)
- Pédagogie (Généralités)
- PEDAGOGIE : Innovation, CNR, Réformes, Liaison Recherche-Pratiques
- PEDAGOGIES (LES)
- Pédag. CPS : Autonomie, Bien-être, Empathie, Rapport au savoir.../
- Classe flexible (Généralités)
- Classe inversée
- Pédagogie coopérative/Icem
- Pédag. différenciée (Généralités)
- Pédag. Education nouvelle (Généralités)
- Pédag. explicite (Généralités)
- Pédag. interdisciplinaire (Généralités)
- Pédag. Montessori
- Pédagogie et Numérique
- Pédag. psychocognitive, Neurosciences
- Pédag./Scol. enfants d’immigrés et Eana
- Pédag./Scol. des Efiv
- Pédagogies : les différents types (Généralités)
- DISCIPLINES (Généralités)
- Langue écrite et Lettres (Généralités)
- Langue orale, Théâtre, Improvisation (Généralités)
- Langues vivantes (Généralités)
- Langues et Cultures Antiquité (Généralités)
- Maths et Sciences (Généralités)
- Citoyenneté (Généralités) : Emc, Philo.
- Histoire-Géo, Mémoire (Généralités)
- EAC (Généralités)
- EDD (Généralités)
- Sport, EPS (Généralités)
- ACTIONS PEDAGOGIQUES LOCALES (par niveau et discipline)
- ****
-
Formation (hors EP)
- Formation initiale et Recrutement (hors EP)
- Formation (hors EP). Textes et Déclarations officielles
- Formation (hors EP). Rapports officiels
- Formation (hors EP) (Etudes)
- Formation (hors EP) (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Formation (hors EP). Formations de l’Ifé
- Formation (hors EP). Formations autres que Ifé
- Formation (hors EP) (Positions)
- Formations (Actions/Situations locales et académiques)
- ****
-
VII- NIVEAUX D’ENSEIGN. de la Maternelle au Lycée. Interdegrés et Socle commun
- Maternelle et Petite Enfance
- Maternelle (Textes officiels)
- Maternelle (Déclarations officielles)
- Maternelle (Rapports officiels)
- Maternelle (Etudes)
- Maternelle (Presse, Audiovisuel, Guides*)
- Maternelle : Formation(s) et colloques
- Maternelle (Positions/Publications politiques et syndicales)
- Maternelle. (Positions de chercheurs et ex-responsables du MEN)
- Maternelle. Positions (et publications) militantes
- Maternelle (Situations locales)
- Maternelle à 2ans
- Crèches et autres modes de garde*
- Ecole élémentaire (Sélection)
- Collège (Sélection)
- Collège unique
- Lycée
- Enseignement professionnel et Apprentissage
- Enseignement professionnel et Apprentissage (Textes et Déclarations officielles)
- Enseignement professionnel et Apprentissage (Rapports officiels)
- Enseignement professionnel et Apprentissage (Etudes)
- Enseignement professionnel et Apprentissage (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Enseignement professionnel et Apprentissage (Positions politiques et syndicales)
- Enseignement professionnel et Apprentissage (Positions de chercheurs et experts)
- Enseignement professionnel et Apprentissage : Positions (et Publications) (...)
- Enseignement professionnel et Apprentissage (Actions/Situations locales et (...)
- Interdegrés (Liaison)
- Socle commun, Curriculum et Programmes
- Maternelle et Petite Enfance
-
Enseignement supérieur et Ouverture sociale
- Enseign. supérieur (Général.) et condition étudiante*
- Parcoursup (et APB)
- Ouverture sociale
- Ouverture sociale (Types de documents)
- Ouverture sociale. Sciences Po
- Ouverture sociale. Les actions des Grandes écoles autres que Sciences Po
- Ouverture sociale. Les actions de la Fonction publique
- Ouverture sociale. Les actions des fondations, entreprises et associations
- Ouverture sociale. Les associations départementales "Du... aux grandes écoles"
- Cordées de la réussite
- ***
-
VIII- POLITIQUE EDUCATIVE DE LA VILLE
- Politique de la Ville (Types de documents)
- Politique Ville (Textes officiels)
- Politique Ville (Déclarations officielles)
- Politique Ville (Rapports officiels)
- Politique Ville (Etudes)
- Politique Ville (Presse)
- Politique Ville (Audiovisuel)
- Politique Ville (Guides)
- Politique ville : Formation(s) et colloques
- Politique Ville (Positions politiques)
- Politique Ville (Positions et publications syndicales)
- Politique Ville (Positions de chercheurs et experts)
- Politique Ville. (Positions et publications militantes)
- Politique Ville (Actions/Situations locales et acad.)
- Politique Ville (Témoignages)
- Liste des quartiers et des dispositifs de la Politique de la ville
- Pedt, Contrat ville, Pel, Cel
- Pedt, Contrat ville, Pel, Cel (Textes et Déclar. officielles)
- Pedt, Contrat ville, Pel, Cel (Rapports officiels)
- Pedt, Contrat ville, Pel, Cel (Etudes)
- Pedt, Contrat ville, Pel, Cel (Formations et colloques)
- Pedt, Contrat ville, Pel, Cel (Presse, Audiovisuel, Guides)
- Pedt, Contrat ville, Pel, Cel (Positions)
- Pedt, Contrat ville, Pel, Cel (Actions/Situations locales et acad.)
- CUCS : Infos générales (archives)
- CUCS : infos locales/acad. (archives)
- Soutien périscolaire
- Vacances et Loisirs, VVV, Colos et Centres de loisirs
- SNU, Réserve citoyenne
- SNU, Service civique, Réserve citoyenne (Textes et Déclarations officielles)
- SNU, Service civique, Réserve citoyenne (Rapports officiels, Etudes)
- SNU, Service civique, Réserve citoyenne (Presse, Audiovisuel, Guides)
- SNU, Service civique, Réserve citoyenne (Positions)
- SNU, Service civique, Réserve citoyenne (Actions/Situations locales et acad.)
- Partenariat (Types de documents)
- Education populaire
- Délégué du préfet et du gouvernement
- Insertion professionnelle des jeunes
- Insertion professionnelle (Textes et Déclarations officielles)
- Insertion professionnelle (Rapports officiels)
- Insertion professionnelle (Etudes)
- Insertion professionnelle : Presse, Audiovisuel, Guides
- Insertion professionnelle : Actions/Situations locales et acad.
- Insertion professionnelle (Actions d’entreprises et associations)
- Jeunes des quartiers. Généralités
- Jeunes et Quartiers : Culture, Médias, Sport
- Délinquance, Violences urbaines
- Délinquance et violences urb. (Textes et déclarations officielles)
- Délinquance, violences urb. (Rapports officiels)
- Délinquance, Violences urbaines (Etudes)
- Délinquance, Violences urb. (Presse, Audiovisuel, Guides) (Actes)
- Délinquance, Violences urb. (Positions)
- Délinquance, Violences urb. (Actions/Situations locales et académiques)
- Plan Espoir Banlieues : 2008-2012
- Politique de la Ville (Types de documents)
- Dispositifs mixtes Educ. / Ville : Cité éducative, CLA, Ecole du futur, PRE
- ****
-
Annexe 1. AGENDA (cliquer)
- Archives Agenda 2024
- Archives Agenda 2023
- Archives Agenda 2022
- Archives Agenda 2021
- Archives Agenda 2020
- Archives Agenda 2019
- Archives Agenda 2018
- Archives agenda 2017
- Archives Agenda 2016
- Archives Agenda 2015
- Archives Agenda 2014
- Archives Agenda 2013
- Archives Agenda 2012
- Archives Agenda 2011-2010
- Archives Agenda 2009-2003 des manifestations OZP
- Archives Agenda 2009-2007 des autres manifestations
- Archives Agenda 2006-2004 des autres manifestations
- Annexe 2. NAVIGUER SUR LE SITE (recommandé)
-
Annexe 3 : ARCHIVES : Ozp, Bnf, revues et sites
- Archives : 1 150 d’articles de l’ancien site OZP : janvier 2001-juillet 2004
- L’archivage de l’EP : Journée du 1er juillet 2016 (Paris 8 / AN / OZP)
- Le dépôt de documents ZEP aux Archives nationales
- Les archives à la BNF : papier, numériques, site Ozp
- Les archives des principales revues et sites éducatifs
> VIII- POLITIQUE EDUCATIVE DE LA VILLE
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> Politique Ville (Textes officiels)
> Exonération de charges patronales applicable en ZFU
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Exonération de charges patronales applicable en ZFU
19 août 2006Extrait du site « Service Public » du 18.08.06 : Zones franches urbaines : exonération de charges patronales
Une lettre circulaire de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) du 4 août 2006 rappelle les modalités d’exonération de charges patronales en zones franches urbaines (ZFU). L’exonération est désormais ouverte aux entreprises qui se créent ou s’implantent dans une des 85 zones existantes au plus tard le 31 décembre 2011. A compter du 1er janvier 2008, les conditions d’application du dispositif de l’exonération seront identiques dans toutes les ZFU.
Le texte complet de la Lettre circulaire N° 2006-089
La loi pour l’égalité des chances du 31 mars 2006 proroge la période d’ouverture de droit à exonération dans les 85 ZFU existantes à ce jour, unifie les conditions d’application de l’exonération dans toutes les zones et crée, à compter du 1er août 2006, de nouvelles ZFU.
Le site des zones franches urbaines
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- Nominations : Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires (biographie), Julien Denormandie, secrétaire d’Etat
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