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3/12. Les ZEP, laboratoire du système éducatif ? : une politique interdegrés et de réseaux

22 septembre 2021

Série OZP "Les ZEP, laboratoire du système éducatif ?" (automne 2021)

I - UNE POLITIQUE INTERDEGRES ET DE RESEAU

L’idée d’établir des liens entre les écoles et collèges était déjà présente dans les années soixante dans les milieux associatifs et même syndicaux mais elle est restée relativement marginale sur le plan institutionnel et était laissée à des initiatives locales sur le plan pédagogique. Notons cependant l’influence qu’ont pu exercer sur ce plan la présence d’anciens instituteurs dans le corps des PEGC, créé en 1969, et dans les classes de transition.

En éducation prioritaire, la relation école-collège, évidente de nos jours, ne s’est imposée que progressivement et les premiers textes font encore souvent référence aux "établissements". Cependant la première circulaire Education prioritaire de janvier 1982 évoque déjà la nécessité d’une coordination des actions entre collèges et écoles. Les circulaires suivantes recommandent une collaboration étroite entre les projets et les équipes des établissements de niveaux différents et posent comme une évidence que la zone "vise a priori l’ensemble de la population scolaire".

Ce n’est qu’en février 1990 qu’est créé officiellement un conseil de zone d’éducation prioritaire comprenant des responsables des différents niveaux, alors que les conseils d’école et les conseils d’administration des collèges et lycées fonctionnent, eux, de façon indépendante.
Notons cependant que, sur le terrain, des projets de zone et des équipes d’animation avaient été mises en place dans certaines ZEP plus actives que d’autres (cf la thèse de Lydie Heurdier pp. 598-606).

La question des maternelles et des lycées
Cette coordination interdegrés en éducation prioritaire concerne également le préélémentaire. La principale spécificité de la maternelle dans ce dispositif a été longtemps "la nécessité de développer l’accueil à deux ans dans les écoles maternelles des Z.E.P" (circulaires de 1992 et de 2014). mais l’institution en 2018 de l’obligation d’instruction pour tous à trois ans a largement éclipsé l’accent mis sur la scolarisation des deux ans en éducation prioritaire.
Voir à ce sujet l’historique (OZP, 2016) : Les apports de l’EP. La scolarisation des moins de 3 ans

L’intégration des lycées en éducation prioritaire a connu une histoire très compliquée. Inclus dans le dispositif au départ, ils en sont sortis avec la relance de 2005. Réintroduits par la programme Clair/Eclair en 2010/2010, ils sortent à nouveau lors de la refondation de l’éducation prioritaire en 2013. Actuellement, lune réintégration est demandée par plusieurs syndicats. Voir l’historique (Ozp, 2016) : Les apports de l’EP. La place des lycées
Notons à ce propos le relatif désintérêt de l’opinion et des observateurs pour l’enseignement professionnel, qui accueille pourtant une proportion importante d’élèves issus de l’éducation prioritaire.

Les coordonnateurs
La liaison école-collège se heurte à des obstacles institutionnels et d’organisation pratique. Elle suppose aussi, ce qui est loin d’être toujours le cas, un désir de coopération entre les "pilotes" des deux niveaux : le principal et l’IEN. L’ajout d’un autre acteur, le coordonnateur d’éducation prioritaire, marque en 1990 la naissance du "trio", même si le troisième homme n’a pas le statut de "pilote".
La fonction de coordonnateur est large au départ et couvre "pour l’essentiel l’animation interne de la zone" mais aussi (avec le responsable) le rôle de "relais de l’information externe vers les acteurs du système éducatif". Notons d’ailleurs que la majorité de ces acteurs sont issus du primaire et donc plus proches des réalités et des collectivités locales.
En 2006, de nombreux coordonnateurs ont perçu comme une rétrogadation la transformation de leur fonction en celle de "secrétaire de comité exécutif".
Le terme de coordonnateur disparaît ensuite des textes officiels pendant plusieurs années avant de réapparaître en 2014 dans la circulaire de refondation de l’éducation prioritaire. Il y est le seul acteur spécifique cité (avec le nouveau "formateur REP+"). Le rôle du coordonnateur est de "coordonner la mise en œuvre du projet de réseau entre le collège et les écoles du réseau. Il a vocation à intervenir pour les deux degrés d’enseignement."

La relance de 1997, qui crée les REP à côté des ZEP, élargit le périmètre de l’éducation prioritaire tout en mettant en valeur la notion de réseau. La circulaire de 2006 en distingue deux types, les RAR et les RRS, qui deviendront plus tard les REP+ et les REP.
Mais par ailleurs, au nom de "la simplification du pilotage", la même circulaire de 2006 rend facultative la présence des IEN dans les nouveaux comités exécutifs. Le vademecum du programme Eclair, publié en juin 2011, rétablira la présidence conjointe du principal et de l’IEN.
Par ailleurs, l’un des missions essentielles des professeurs référents (De Robien, 2006), appelés officiellement "professeurs supplémentaires" ou parfois aussi "d’appui", était au départ d’animer la liaison interdegrés.

Au niveau de l’ensemble du système éducatif, ce n’est qu’en 2005 que la création d’un socle commun de connaissances et de compétences (actualisé en 2015) officialise la continuité entre les degrés. La refondation de l’école de 2013 consacre la priorité au primaire, crée le cycle 3 qui lie les deux degrés et rend obligatoire la création d’un conseil école-collège.

La refondation de l’éducation prioritaire intervient l’année suivante, en 2014, et institue une seconde instance de concertation interdegrés, le "comité de pilotage du réseau", qui se fondra souvent dans la pratique avec le conseil école-collège.

Conclusion. La liaison interdegrés, fondée essentiellement sur la liaison école-collège et plus précisément sur le passage CM2-6ème, est l’un des piliers de l’éducation prioritaire.
Ce regroupement en réseau sur un territoire donné d’un établissement et des écoles environnantes a bien été l’élément précurseur (ou, dans la langue des ZEP, "préfigurateur") de cette continuité entre les degrés qui, accentuée depuis la création de cycles en 2013, est maintenant reconnue comme une des conditions essentielles de réussite pour tous les élèves.

 

II - HISTORIQUE DES TEXTES OFFICIELS CHARNIERES

– Zones prioritaires et programmes d’éducation prioritaire. Circulaire du 28.12.81 (BO spécial n°1 du 21 janvier 1982)

Extrait : La préoccupation de mettre en œuvre dans les plus brefs délais cette nouvelle orientation a ainsi souvent conduit à trop axer les réflexions sur l’établissement scolaire, la tendance spontanée à confier les études et les consultations nécessaires à des niveaux administratifs différents pour le premier et le second degré rendant par ailleurs difficile une coordination des actions entre collèges et écoles.
[...] Vous veillerez à ce que votre analyse ne soit pas menée de façons séparée selon les niveaux d’enseignement, mais au contraire prenne bien en compte les relations multiples qui unissent entre eux les écoles et établissements scolaires nécessitant une intervention.

 

– Zones d’éducation prioritaires. Note de service du 23.12.82 (BO n° spécial n°1 du 13 janvier 1983)

Extrait : Dans cet esprit, vous veillerez à ce que les projets de zones s’appuient sur des liaisons fortes entre écoles préélémentaires et élémentaires, écoles et collèges, collèges et lycées, et que des relations réelles existent entre leurs divers personnels : instituteurs, professeurs, personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service, inspecteurs départementaux de l’Education nationale, principaux, proviseurs.

 

– Politique des zones d’éducation prioritaires. Note de service du 08.01.85 (BO du 17 janvier 1985)

Extrait : A) La carte des zones prioritaires : Afin d’assurer la continuité des actions, une zone prioritaire doit correspondre au minimum au secteur de recrutement d’un collège.
B) Le suivi des zones prioritaires : La politique des zones prioritaires est fondée sur une collaboration étroite entre établissements de niveaux différents. Elle repose sur une articulation précise entre les actions menées par l’Education nationale et les mesures prises à l’initiative d’autres partenaires.

C’est pourquoi il est important que soit constitué une équipe ou un groupe de travail rassemblant, outre les responsables des établissements scolaires et des circonscriptions situés dans la zone concernée, des enseignants, des parents, des partenaires et des représentants des collectivités territoriales qui peuvent proposer des actions ou directement contribuer à l’effort d’amélioration de l’enseignement que poursuit l’Education nationale dans les zones prioritaires.
Les équipes constituent une force de proposition et de synthèse au niveau local.

 

– Programmes d’action dans les zones d’éducation prioritaires. Lettre du 08.07.88 (BO n° 34 du 13 octobre 1988)

Extrait : Il va de soi que le dispositif vise a priori l’ensemble de la population scolaire.
Si, pour des raisons comptables, les dotations académiques distinguent des heures pour le premier degré et d’autres pour le second degré, il est tout à fait souhaitable de privilégier les projets qui prennent en compte l’ensemble de la population scolaire de la zone considérée.

 

– Mise en œuvre de la politique des zones d’éducation prioritaires pour la période 1990-1993. Circulaire du 01.02.90 : (BO n° 7 du 15 février 1990)

Extrait : [...] l’action éducative en zone d’éducation prioritaire suppose, pour être cohérente, un projet de zone. Ce projet, né de l’initiative des équipes éducatives, constitue, après validation, la base d’un contrat entre les acteurs et leurs autorités de tutelle. C’est sur cette base que seront attribués les moyens et que seront évalués les résultats.
Le projet de la zone d’éducation prioritaire s’articule donc nécessairement avec les projets des écoles, collèges et lycées concernés qui eux-mêmes doivent en respecter la cohérence globale.
Par l’exercice de leurs compétences en matière d’élaboration du projet d’école et d’établissement, d’emploi des dotations en heures d’enseignement mises à la disposition de l’établissement et d’ouverture de celui-ci sur son environnement social, culturel et économique, les conseils d’école et les conseils d’administration des collèges et lycées qui associent l’ensemble des partenaires de la communauté éducative (enseignants, parents d’élèves, représentants des collectivités locales)
jouent naturellement un rôle décisif dans la définition et la mise en œuvre de ce projet.

[...] Pour assurer la cohérence indispensable du projet de Z.E.P., un conseil de Z.E.P. se réunit, qui regroupe au minimum les directeurs des écoles, les I.D.E.N., les chefs d’établissement du second degré et les directeurs de C.I.O. concernés.
Le conseil de zone a pour fonction de mettre en œuvre le projet, de recevoir et mettre en place les moyens qui lui sont éventuellement attribués à ce titre, et, enfin, de procéder au bilan des actions entreprises.
Le conseil se réunit à l’initiative du responsable de la zone et sous sa présidence.
Le responsable fixe l’ordre du jour du conseil et en prépare les travaux.

 

– Relance de l’éducation prioritaire : mise en place des réseaux d’éducation prioritaire et des contrats de réussite - Circulaire 09.07.98. BO du 16 juillet 1998

Extrait : La révision de la carte des ZEP sera accompagnée par la création, à partir des ZEP de Réseaux d’éducation prioritaires constitués d’écoles et de collèges dont, la concentration de difficultés mérite une vigilance et une aide particulière. Généralement chaque collège classé en ZEP ou ayant vocation à y être classé devient tête de réseau avec les écoles qui en relèvent et éventuellement le lycée.
[...] Par ailleurs un Réseau d’éducation prioritaire permet d’associer à des établissements en ZEP, d’autres écoles, collèges, ou éventuellement lycées appartenant au même bassin de formation, au même secteur scolaire ou en zone rurale, de compenser l’isolement.

I – Les réseaux d’éducation prioritaires
L’instauration de Réseaux d’éducation prioritaires permet d’abord la mise en commun de ressources afin d’éviter le cloisonnement de certaines ZEP et/ou l’isolement de certaines écoles et établissements. C’est ainsi qu’il sera possible de tirer parti des pratiques pédagogiques réussies de tel ou tel établissement, en le constituant en pôle de ressources et d’échanges, au bénéfice du réseau. Ils permettent aussi la division des trop grosses ZEP pour travailler en meilleure proximité.

Par ailleurs un Réseau d’éducation prioritaire permet d’associer à des établissements en ZEP, d’autres écoles, collèges, ou éventuellement lycées appartenant au même bassin de formation, au même secteur scolaire ou en zone rurale, de compenser l’isolement.

Le Réseau d’éducation prioritaire peut aussi constituer l’échelon pertinent de certains partenariats, particulièrement en matière de politique de la ville, en associant les services de l’état, les collectivités et les associations intervenant dans les domaines de la santé, de l’aide sociale à l’enfance, de la prévention de la délinquance et de la violence ainsi que dans les secteurs socio-culturels, artistiques ou sportifs.

Enfin pour les établissements ne remplissant pas l’ensemble des conditions justifiant le classement ou le maintien en ZEP, l’inscription en Réseau d’éducation prioritaire permettra d’apporter une réponse circonstanciée, en terme de moyens. De même l’intégration à un réseau peut également concerner une école ou un établissement actuellement classé en ZEP et qui devrait normalement cesser de l’être en 1999.

Les Réseaux d’éducation prioritaires vous apportent dans tous les cas un espace de souplesse pour assurer un meilleur pilotage des établissements de votre académie.

 

– Principes et modalités de la politique d’éducation prioritaire. Circulaire du 30.03.06 (BO du 6 avril 2006)

Extrait : I - Constituer un réseau au service de la réussite scolaire des élèves.
Le réseau structure la nouvelle organisation de l’éducation prioritaire. Piloté localement par un comité exécutif, il fédère les établissements scolaires et ses partenaires autour d’un projet formalisé par un contrat passé avec les autorités académiques, afin d’assurer la réussite scolaire de tous les élèves.

Un réseau à la structure et au pilotage simplifiés
Pour l’ensemble de l’éducation prioritaire, il convient qu’un collège devienne l’unité de référence du réseau qu’il crée avec les écoles élémentaires et maternelles d’où proviennent ses élèves.
[...] Chaque comité exécutif est constitué du principal de collège, du principal adjoint et de tous les directeurs des écoles élémentaires et maternelles rattachées. L’IEN de la circonscription peut également faire partie de cette structure qui se substitue progressivement à toutes les instances de l’éducation prioritaire...

 

– Refondation de l’éducation prioritaire. Circulaire du 04.06.14 (BO du 5 juin 2014)

Extrait : Au niveau de chacun des réseaux, l’ancien comité exécutif disparaît. Le réseau articulera deux instances aux objectifs distincts :
- le conseil école-collège qui a vocation à exister pour tout secteur de collège. Ainsi que le précise le décret 2013-683 du 28 juillet 2013, « Le conseil école-collège, institué par l’article L. 401-4, associe un collège public et les écoles publiques de son secteur de recrutement afin de contribuer à améliorer la continuité pédagogique et éducative entre l’école et le collège ». Cet objectif profitera notamment aux élèves les plus fragiles. Il réunit des enseignants du collège et des écoles du secteur de celui-ci. Il est coprésidé par le principal du collège et l’IEN chargé de la circonscription. En éducation prioritaire, il est vivement souhaitable que l’IA-IPR référent y participe ;
– le comité de pilotage du réseau qui porte le projet de réseau dans toutes ses dimensions. Il est composé des pilotes du réseau (principal, IEN, IA-IPR référent) assistés du coordonnateur, des directeurs d’école, du conseiller principal d’éducation et d’enseignants. Les partenaires du réseau y participent : commune, conseil général, délégué du préfet le cas échéant, coordonnateur du programme de réussite éducative (PRE) le cas échéant et d’autres partenaires en fonction des situations locales. Il peut s’associer selon les besoins des enseignants porteurs de projets particuliers. Ce comité de pilotage valide le projet de réseau préalablement élaboré en appui sur le conseil école-collège. C’est aussi le comité de pilotage qui élaborera et suivra un tableau de bord local de la mise en œuvre des actions du projet de réseau.
Le coordonnateur, qui reçoit une lettre de mission, a pour rôle de coordonner la mise en œuvre du projet de réseau entre le collège et les écoles du réseau. Il a vocation à intervenir pour les deux degrés d’enseignement.

 

Les principaux textes de droit commun sur le conseil école-collège et les cycles

– Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République (JO du 9 juillet 2013)

Extrait : Article 57
[...] « Art. L. 401-4.-Il est institué, dans chaque secteur de recrutement d’un collège, un conseil école-collège. En cohérence avec le projet éducatif territorial, celui-ci propose au conseil d’administration du collège et aux conseils des écoles de ce secteur des actions de coopération, des enseignements et des projets pédagogiques communs visant à l’acquisition par les élèves du socle commun de connaissances, de compétences et de culture prévu à l’article L. 122-1-1."

 

– Conseil école-collège. Composition et modalités de fonctionnement. Décret du 24.07.13 (BO du 5 septembre 2013)

Extrait : « Le conseil école-collège est présidé conjointement par le principal du collège ou son adjoint et par l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription du premier degré ou le représentant qu’il désigne.

[...] Lorsque plusieurs circonscriptions du premier degré relèvent d’un même secteur de recrutement de collège, le directeur académique des services de l’éducation nationale agissant sur délégation du recteur d’académie désigne l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription du premier degré qui siège au conseil école-collège.

 

– École primaire et collège. Cycles d’enseignement. Décret du 28.07.13 BO du 5septembre 2013

Extrait : La scolarité de l’école maternelle à la fin du collège est organisée en quatre cycles pédagogiques :
[...] le cycle 3, cycle de consolidation, en cours moyen première année, cours moyen deuxième année d’école élémentaire et en classe de sixième, au collège

 

III - DES REFERENCES DOCUMENTAIRES

- sur le site Education prioritaire :
Priorité 4 : Favoriser le travail collectif
Priorité 6 : Renforcer le pilotage et l’animation des réseaux

- sur le site du Centre Alain Savary : Les ressources du centre (voir les priorités 4 et 6)
- sur le site du LARHRA (Cnrs) : L’Éducation prioritaire à travers les textes institutionnels de 1981 à 2000, par Lydie Heurdier Deschamps

 

Voir La liste des 24 fiches de la série "Les Apports de l’Education prioritaire" (OZP, 2016)
et notamment Les apports de l’EP. Les notions de zone et de projet

Les références OZP
- sur le site OZP :
les mots-clés :
- Pilot. local en EP : Réseau, Contrat/Projet, Copil (gr 5)/
- Interdegrés cycle 3 (Action péd. locale) (gr 4)
- Interdegrés hors cycle 3 (Action péd. locale) (gr 4)/

 

Jean-Paul Tauvel

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